+33 (0) 320 703 978

CONTACTEZ-NOUS

VOUS ÊTES CLIENT

Mentions légales 2017-07-04T17:18:40+00:00

Mentions légales

Le présent site est la propriété de CIV FRANCE

Nom du site: www.civ.fr

Directeur de la publication : Mr Cousin
Email : civ@civ.fr

Crédit photo : Laurent Ghesquière

Adresse : Parc d’activité du Mélantois – Rue des Saules – 59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
Tel : +33 (0) 320 703 978
Forme juridique : SA à directoire
Raison sociale : CIV FRANCE
Rcs : 30048451600038
Capital : 1 542 000,00 Euros
TVA Intracommunautaire : FR65300484516

Site hébergé chez :  NEXYLAN

Site réalisé par :  Mel&Co

Déclaration à la CNIL :

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Les informations personnelles vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé. Aucun transfert de données n’est réalisé hors Union Européenne.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne bénéficie d’un droit d’accès et de rectification sur les données nominatives la concernant. Ce droit peut être exercé auprès du correspondant Informatique et Libertés de la société. Il vous suffit de le contacter aux adresses suivantes : cil@jurisexpert.net
Par ailleurs, lorsque des informations vous sont demandées, elles ont obligatoires pour le traitement de votre dossier qui, à défaut, ne peut être effectué.

Propriété intellectuelle :

L’intégralité du site Internet de la Société est protégée par les législations Françaises et Internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés.
Toutes reproductions et représentations sont soumises à l’accord exprès et préalable de la Société.
Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de la Société et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de la Société.

Liens hypertextes :

La mise en place de liens hypertextes en direction du site nécessite l’autorisation expresse et préalable de la Société.
Il suffit pour cela de s’adresser à l’adresse suivante : civ@civ.fr